CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION

En vigueur au 17 août 2026

ARTICLE 1 — OBJET

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités et conditions d'utilisation du site cotonart.fr, édité par ARTEM by NOVIREV, dont le siège social est situé 32 Square du Grand Cornillé, 49100 Angers, immatriculée au RCS d'Angers sous le numéro 977 887 447 (SIRET 977 887 447 00018).

ARTICLE 2 — ACCÈS AU SITE

Le site cotonart.fr est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Tous les frais liés à l'accès au site (matériel, logiciel, connexion Internet) sont à la charge de l'utilisateur. ARTEM by NOVIREV se réserve le droit de suspendre, interrompre ou limiter l'accès au site, notamment pour des opérations de maintenance.

ARTICLE 3 — PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble des contenus présents sur le site cotonart.fr (textes, images, vidéos, logos, graphismes, marques Coton Art et Artem by Novirev) est la propriété exclusive d'ARTEM by NOVIREV et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

ARTICLE 4 — RESPONSABILITÉ

ARTEM by NOVIREV s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, elle ne peut garantir l'exhaustivité ni l'absence d'erreurs. ARTEM by NOVIREV ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder.

ARTICLE 5 — LIENS HYPERTEXTES

Le site cotonart.fr peut contenir des liens vers des sites tiers. ARTEM by NOVIREV n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur politique de confidentialité.

ARTICLE 6 — COOKIES

Le site utilise des cookies afin d'améliorer l'expérience utilisateur et d'analyser le trafic. En naviguant sur le site, l'utilisateur accepte l'utilisation de cookies conformément à notre politique de confidentialité. L'utilisateur peut désactiver les cookies via les paramètres de son navigateur.

ARTICLE 7 — DONNÉES PERSONNELLES

Les données personnelles collectées lors de la navigation ou d'un achat sont traitées conformément au RGPD. Pour exercer vos droits (accès, rectification, suppression), contactez-nous à contact@artembynovirev.com. Siège social : 32 Square du Grand Cornillé, 49100 Angers.

ARTICLE 8 — DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux compétents du ressort d'Angers seront seuls compétents.

ARTICLE 9 — MODIFICATION DES CGU

ARTEM by NOVIREV se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication sur le site. Il appartient à l'utilisateur de les consulter régulièrement.

ARTICLE 10 — CONTACT

Pour toute question relative aux présentes CGU, vous pouvez nous contacter :

• Par e-mail : contact@artembynovirev.com
• Par courrier : 32 Square du Grand Cornillé, 49100 Angers
• En showroom : 85 rue Ferdinand Vest, 49800 Trélazé